Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZ VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.
La marque PANHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT SA Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552100554
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZ VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France
Inscription le 15 décembre 2004 - Concession de licence n°404195 - Publication au BOPI 2004-12-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules à usage militaire, véhicules blindés, leurs parties à savoir : moteurs, transmissions, freins, roues, amortisseurs de suspension, chassis, carrosseries, boîtes de vitesses.
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